Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Ce site web est édité par la Société par actions simplifiée CABINET JEAN MICHEL LEFEUVRE au capital de 500 850 €, dont le siège est situé au 5, boulevard Vincent Gâche - 44200 Nantes.

  • RCS Nantes 326 650 165
  • TVA Intracommunautaire : FR 533 266 501 65
  • Carte professionnelle n°CPI 4401 2018 000 030 033 délivrée par la CCI de Nantes St Nazaire.
  • Garantie financière : SO.CA.F., 26, avenue de Suffren - 75015 Paris
  • Téléphone : 02.51.72.94.94
  • Courrier électronique : com@cabinet-lefeuvre.com

Il est publié sous la direction de Mr Cédric LEFEUVRE (Dirigeant de la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE).

L’ensemble de ce site, pages et contenus, est la propriété de la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.a-gestion.fr

Contact administratif du site : contact@a-gestion.fr

Création du site

L’ensemble de ce site, conception, charte graphique et applications, a été créé, développé et est administré par WEB & Cie.

Pour plus d’informations, vous pouvez visiter le site : www.web-et-cie.fr

Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : atelier@web-et-cie.fr

Hébergement du site

Ce site web est hébergé par WEB & Cie.
16 rue Alfred Kastler 56000 Vannes
atelier@web-et-cie.fr / 02 57 62 08 33
SARL au capital de 2 500€ immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro 80007077300026.

Pour plus d’informations, reportez-vous au site www.web-et-cie.fr

WEB & Cie décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions de ce site et de ses services.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.

Labels et normes

Ce site est conçu grâce aux technologies HTML5, CSS3 et Javascript, dans le respect des normes édictées par le W3C. Pour plus d’information, nous vous invitons à visiter le site du W3C.

Toutes les pages respectent les normes du Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations qui permettent de rendre accessible le contenu de ce site à toutes les personnes handicapées (RGAA v2.2.1).

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant ce site Internet, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site @gestion, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : support@web-et-cie.fr

Collecte et traitement des données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE sont développées dans la Politique de Confidentialité accessible par un lien en bas de chaque page du site Internet.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de ce site. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE ou contacter l’adresse courriel : contact@a-gestion.fr

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de ce site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.

Limite de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE ne peut contrôler ces sites ou sources externes, la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la SAS Cabinet Jean-Michel LEFEUVRE ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Consultez vos documents personnels, comptables & juridiques.

Espace client

Contactez-nous !

SIGMA 2000
5 boulevard Vincent Gâche
44263 Nantes Cedex / CS 16327

contact@a-gestion.fr

Groupe de champs
Groupe de champs

Restez informé !

Pour en savoir plus sur notre politique RGPD et le traitement de vos données personnelles, rendez-vous directement sur notre page dédiée : Politique de Traitement des données personnelles

Vous souhaitez louer à un locataire intérimaire ?

En savoir +